Marque enregistrée - Marque en vigueur

B2V
B2V GESTION ASSOCIATION, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4239005
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2026
B2V de B2V GESTION ASSOCIATION

Présentation de la marque B2V

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par l'association loi 1901 B2V GESTION ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B2V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 B2V GESTION ASSOCIATION domicilié(e) 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque B2V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B2V arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

B2V GESTION ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : Observatoire B2V des mémoires , OBSERVATOIRE DES MEMOIRES B2V RETRAITE PREVOYANCE , OBSERVATOIRE DE LA MEMOIRE , B2V PREVOYANCE LA PREVENTION, C EST LA SANTE , CREPSA Action Sociale , Observatoire B2V de la mémoire , OBSERVATOIRE B2V DES MEMOIRES , B2V , PREVAAL , OBSERVATOIRE DES MEMOIRES


B2V GESTION ASSOCIATION, Association déclarée - 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; conseils d'ordre administratif pour l'organisation d'entreprises et d'associations au sein d'un groupement ; gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion publicitaire et commerciale, en vue du développement de la prévoyance complémentaire, de la retraite supplémentaire et de la dépendance, au bénéfice et pour le compte des entreprises adhérentes et des allocataires des institutions de retraite complémentaire, conformément aux dispositions des articles L. 141-1 et suivants du code des assurances ; recherches et études de marché, sondages d'opinion ; conseils et informations d'ordre administratif et commercial destinés à permettre aux membres d'une association dans le domaine de l'assurance et des caisses de prévoyance complémentaire, santé, dépendance, de se grouper pour obtenir des améliorations, pour bénéficier de meilleures conditions ; aides et conseils à la gestion des affaires commerciales ; aide administrative apportée aux entreprises dans la conduite de leurs affaires dans les domaines de l'assurance, de la prévoyance, de la santé et de la retraite ;

Assurances, retraites complémentaires, retraites supplémentaires, retraites par capitalisation, épargne salariale ; caisses de prévoyance complémentaire, santé, dépendance ; contrats d'assurances ; conseils en assurances ; services de conseils, d'informations et de renseignements aux entreprises concernant les produits d'assurances ; services de souscription d'assurances ; service de versement d'allocation retraite et de redistribution des cotisations de retraite complémentaire ; caisse de prévoyance, caisses et régimes de retraite ; expertise en matière de retraite et d'assurance ; conseils et informations en matière de retraite, d'assurance, de prévoyance et de service de versement d'allocation retraite et de redistribution des cotisations de retraite complémentaire ; services d'assistance dans le cadre de contrat d'assurance-retraite ; contrat de retraite ; épargne salariale ; assurances retraite ; services d'assistance financière ; consultation en matière de retraite ; information en matière de retraite ; service de conseil, d'assistance et d'information par téléphone en matière de retraite, de service de versement d'allocation retraite et de redistribution des cotisations de retraite complémentaire, d'assurance ; services d'aide dans les démarches administratives au regard du service de versement d'allocation retraite et de redistribution des cotisations de retraite complémentaire ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergements temporaires ;

Assistance médicale ; assistance médicale pour personnes âgées ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes malades ; services d'assistance et de maintien à domicile ; soins d'hygiène.